Notre mission, les "4C" Le rôle des Archives se résume selon la formule des "4C" : Collecter, Classer, Conserver, Communiquer : Collecter les documents dans les services publics, auprès des entreprise
Les objectifs de l'instance de concertation visent à : Favoriser l'échange entre les acteurs locaux Susciter la participation des habitants Conduire des réflexions qui guident l'élaboration et la mise
Toute autorisation d'occupation du domaine public est délivrée à titre précaire et révocable. Elle demeure personnelle, et ne peut être cédée ou louée. Elle donne lieu au versement d'une redevance à l
J'installe une piscine fixe... ... dont le bassin a une superficie inférieure ou égale à 100 m² Sans couverture Je dois déposer une Déclaration Préalable ; son délai d'instruction sera d'un mois (deux
Je fixe, de manière durable, une antenne parabolique et/ou un climatiseur... Je ne change pas le volume mais je modifie l'aspect extérieur de l'immeuble, je dois donc déposer une Déclaration Préalable
Les murs de soutènement... Je construis un mur ou un enrochement pour soutenir mes terres. Je ne dois pas déposer de dossier d'autorisation d'urbanisme. Les clôtures... Je construis une clôture. Je do
Je construis un abri de jardin ou une annexe isolée... d'une superficie inférieure ou égale à 5 m² de surface de plancher ou d’emprise au sol, je ne dois rien déposer. d'une superficie supérieure à 5
J'installe des équipements à énergie renouvelable... J'installe une éolienne... ... de moins de 12 mètres de haut, Je ne dois pas déposer de dossier d'autorisation d'urbanisme sauf en périmètre de pro
Le Belfort rétro vélo Tour revient pour une édition spéciale à l'occasion du Tour de France qui passera dans notre ville en juillet prochain. L'histoire du Tour de France sera mise à l'honneur à trave
