SDAGE : Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux Belfort et l’ensemble du Territoire de Belfort font partie du SDAGE Rhône-Méditerranée, constitué de l’ensemble des bassins versants des c
Qui peut se marier à Belfort ? Pour se marier à Belfort, un(e) des futur(e)s époux(ses) ou l'un(e) de leurs parent(e)s doit y avoir son domicile ou sa résidence depuis un mois à la date de publication
Où s'adresser ? A la mairie du lieu de décès, au service d'Etat civil. Qui déclare le décès ? Un parent, toute personne possédant les renseignements les plus exacts et les plus complets possibles conc
Pour obtenir l'autorisation d'effectuer des travaux dans les cimetières, l'entrepreneur devra se présenter au Bureau des entrées des cimetières, porteur de la demande d'autorisation dûment signée par
Il existe un fascicule sur le règlement municipal des cimetières de la Ville de Belfort que vous pouvez consulter directement en téléchargeant le fichier pdf . Les bureaux des conservateurs sont ouver
J'aménage mon garage avec modification de l'aspect extérieur... Ma porte de garage devient par exemple une fenêtre, je dois déposer une déclaration préalable . Son délai d'instruction sera d'un mois (
Avant toute opération de ravalement de façade, si je constate la présence de nids occupés - - M’assurer qu’il ne s’agit pas d’une espèce protégée* - - Dans le cas contraire je dois : SOIT : - - éviter
Je construis... Je construis une maison de 100 m² de Surface de Plancher (SP) Il y a création de nouvelle surface, donc je dois déposer un Permis de Construire ; son délai d'instruction sera de deux m
Pour un habitat seyant Combattre la grisaille Les blancs, les beiges, les gris et les noirs sont interdits. Valoriser l'architecture des bâtiments Toutes les parties en pierre doivent être obligatoire
J'ajoute une charpente à mon toit-terrasse... Je transforme mon toit-terrasse en ajoutant une charpente et en créant une pièce sous comble Il n'y a pas de création de nouvelle surface mais simplement
