Les documents du PLU approuvé le 10/02/2021, mis à jour le 12/07/2021, modifié le 16/12/2021

Lien d'accès aux documents du PLU

  • PLU approuvé le 10/02/2021

www.autb.fr/urba/belfort-approbation.html

  • Mise à jour du 12/07/2021 portant sur la modification du plan et du tableau des Servitudes d'Utilité Publique (voir en bleu ci-dessous) :

* Plan des SUP

* Tableau des SUP

* Arrêté du 12/07/2021

  • Modification simplifiée en date du 16/12/2021 portant sur les plans graphiques du règlement

* Plan communal au 1: 7000

* Plan de zonage Ouest au 1 : 3000

* Zone UC au 1 : 1000

* Délibération du 16/12/2021

 

 

 

Informations annexes au site