Le calendrier de la révision

Janvier 2012 à décembre 2013

  • Lancement de la révision du PLU – Ouverture de la phase de concertation
  • D éfinition des objectifs
  • Démarrage des études (diagnostics communal et environnemental)

Les réunions de partage du diagnostic

Ont notamment participé à ces rencontres :

  • les élus et techniciens de la Ville de Belfort,
  • la Direction Départementale des Territoires (DDT),
  • le Syndicat mixte des transports en commun (SMTC),
  • le Conseil départemental,
  • les chambres consulaires (CCI 90, chambre d’agriculture, chambre de métiers)
  • l’Agence régionale de santé (ARS),
  • le service territorial de l’architecture et du patrimoine
  • les associations concernées par le thème abordé (Association des Usagers des Transports de l’Aire Urbaine, Velocampus du Lion, Véloxygène, Association pour la modernisation de la ligne 4 Paris-Belfort, Association des Jardins ouvriers)
  • les présidents des conseils de quartier,
  • la Fédération des chasseurs,
  • UDAF 90,
  • les opérateurs privés et sociaux du logement (ATIK, Territoire Habitat)
  • l’UNPI,
  • le CNL,
  • la SEMPAT

Retrouver les synthèses du diagnostic dans les documents téléchargeables.

2015

17 décembre 2015
Réunion des personnes publiques associées (PPA) pour la présentation du diagnostic

2016

2ème semestre 2016 - 1er semestre 2019

  • Traduction du PADD dans les autres documents du PLU
  • 6 juillet 2017 : concertation avec les professeurs de la construction sur les principes de protection du patrimoine et sur les impositions en matière d'espaces végétalisés (voir les documents de présentation et le compte rendu).
  • avril - mai  2018 : exposition itinérante (voir kakémonos et présentation) et questionnaire sur le modalités de mise en œuvre des 4 grands axes du futur PLU.
  • 27 juin 2019 : réunion de concertation avec les personnes publiques associées (voir document de présentation et compte-rendu)
  • 28 août 2019 : concertation avec la population sur le projet du Plan Local d’Urbanisme (PLU) lors d’une réunion publique.

2ème semestre 2019 - 1er semestre 2020

  • Arrêt du PLU et bilan de la concertation
  • Consultation des personnes publiques associées
  • Enquête publique
  • Approbation du PLU

Informations annexes au site